BELGIQUE : Le juge ordonne l'arrêt de la construction d'un pylône ...

Jugement (Belgique): Le Tribunal interdit la continuation des travaux d’un pylône d’antennes relais à cause du risque sanitaire. Une nouvelle décision de justice se réfère explicitement aux risques pour la santé issus des rayonnements des antennes relais de téléphonie mobile. Le 18 mai 2009, le Tribunal de Première Instance de Gand (Belgique) a rendu un jugement d’interdiction d'installer un pylône d’antennes relais de 28 mètres à Drongen dont les travaux qui avaient déjà commencés ont été interrompus. Comme c’est souvent le cas les opérateurs Belgacom, Proximus, [suite...]

Date: 2009-06-10 20:50:00

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Comment choisir son crédit en ligne?

Pour bien choisir votre crédit en ligne, vous devrez effectuer de nombreuses recherches et comparer les sites des divers organismes de prêts sur internet. En France, l’objet des demandeurs de crédits est d’obtenir une réponse rapide de la part de leur organisme de crédit. En fait, ils espèrent que le montant du crédit soit effectué dans les plus brefs délais. Internet est devenu une source d’information imparable pour sélectionner le crédit qui vous correspondra le mieux. Vous pourrez faire de nombreuses simulations en ligne afin de découvrir le crédit et le taux qui vous [suite...]

Date: 2010-03-15 16:54:55

Guide et comparateur assurance et crédit comparabank.com: Le ...

Les assurances de prêt du marché : Comment couvrir les risques ? Dans la section qui suit vous trouverez les principales informations à comprendre pour bien assurer son crédit immobilier > 1. Présentation de l’assurance de prêt > 2. L’assurance décès – invalidité absolue > 3. L’assurance ITT/IPT (Incapacité Temporaire de Travail/Invalidité permanente) > 4. L’assurance chômage - perte d’emploi > 5. Le questionnaire médical – l’examen medical > 6. L’assurance revente [suite...]

Date: 2009-10-26 16:00:00

Comment impartial ne vous en Maison notaire apparaissent? et Que ...

Par définition, un notaire est un officier public impartial, chargé de faire prêter serment, le témoignage de signatures, et l'authentification des documents. Plus récemment, il est devenu une plus grande demande pour les notaires d'être présent lors de la signature de documents juridiques, qu'il s'agisse de contrats de vente, contrats de location de matériel et contrats immobiliers. Pour cette raison, les entreprises de plus en plus se tourner vers leurs en interne notaire public à témoin et certifier leurs signatures de contrats. Mais comment est votre impartialité dans la maison [suite...]

Date: 2010-04-05 12:02:00

Toute l'Europe: La France ouvre à la concurrence les jeux d'argent ...

Le gouvernement italien, mis en cause dans cette affaire, avait pourtant tenté de justifier, par des considérations d'intérêt général, son interdiction pour les particuliers italiens de se connecter à partir de leur domicile à un site de bookmaker. Mais la Cour a rappelé par cet arrêt que le maintien d'entraves à la libre prestation de services ne peut être justifié qu'à titre exceptionnel. Exception que ne constituait pas la situation puisque la protection des consommateurs ne pouvait être avancée. En effet, l'Italie souhaitait interdire des jeux dont elle fait elle-même la [suite...]

Date: 2010-04-07 14:26:14

L'accès au crédit quand on est malade - MON COMBAT CONTRE LA ...

Pour les prêts à la consommation, comme le crédit auto, le questionnaire médical n'est plus obligatoire pour l'assurance décès, si la personne respecte les critères suivants : avoir 50 ans au maximum ; un crédit inférieur ou égal à quatre ans ; un montant de crédits qui au total ne dépasse pas 15 000 euros. Dans le dossier, la personne va forcément avoir un questionnaire médical à remplir ! La confidentialité des informations médicales est-elle bien respectée ? La convention énonce que le personnel de la banque doit veiller à ce que la personne qui souhaite emprunter soit [suite...]

Date: 2010-03-04 20:09:00

Assurance prêt immobilier et Incapacité Temporaire de Travail ...

Assurance prêt immobilier et Incapacité Temporaire de Travail Bonjour, Je suis en arrêt maladie depuis le 05 avril 2007. Le 03 juillet 2009 j’ai déclaré mon incapacité de travail à la Société Générale et à Generali pour faire marcher l'assurance sur mon prêt maison. J’étais jusque là trop fatiguée et mobilisée par la maladie et les traitements associés (3 opérations, chimio, radiothérapie) pour me pencher sur mes droits… L'assureur me répond le 14 septembre 2009 que depuis le 05 avril 2009, ma demande se trouve frappée de prescription biennale, conformément à [suite...]

Date: 2010-01-08 18:07:42

Le prêt immobilier ne s'arrête plus de baisser | Prêt Immobilier

Le taux du prêt immobilier ne s’arrête plus de chuter. Alors que la Banque centrale européenne laisse inchangé, pour la neuvième fois consécutive, son principal taux directeur à son plus bas niveau historique, les acteurs de la finance continuent eux de laisser libre court à la concurrence. Une initiative appréciable, puisqu’une nouvelle fois encore le crédit affiche un moins. Ainsi, 57% des acteurs du marché n’ont pas hésité à laisser filer quelques pourcentages. Enfin une stagnation ? Du coup, le taux fixe moyen s’établit ainsi aujourd’hui à 3,75% sur 15 ans et [suite...]

Date: 2010-03-26 08:25:20

SWIFT : limiter les transferts de données vers les Etats-Unis

"Je suis tout de même un peu déçue que la Commission n'ait pas essayé de rechercher une alternative" à un accord SWIFT, a déclaré Jeanine Hennis-Plasschaert. Je crains qu'en fin de compte, tout cela reste très superficiel et ne porte pas sur les questions de long terme" à savoir la possibilité d'une "double approche" ou les données seraient, avant d'être transférées, traitées sur le territoire européen. "Ne pourrions-nous pas faire le travail de traitement des données en Europe pour éviter ces transferts en vrac?" a également demandé Stavros Lambrinidis (S&D, EL) qui s'est [suite...]

Date: 2010-04-07 14:10:00

ybr 125 custom VS daelim daystar (models neuf 2009) - Forum Moto ...

ca ne rentre pas vraiment dans mes criteres car le vendeur est un ami et me fait la yamaha au meme prix que la daelim a 50 euros pret (neuves, 2100 euros frais d'immatriculation compris...pour ceux qui trouve le prix etrange je rappel que je vis en espagne...pas les meme tarifs, pas les meme taxes ^^, le copinage marche fort et le vendeur est un de mes clients en temps normal...^^) mes gouts : bon ...au vu des deux models selectionnés...vous aurez compris que je suis plutot custom...franchement beaucoup en fait ^^ cette premiere moto est en vue de me faire la main et de passer mon carnet [suite...]

Date: 2009-05-06 07:00:00

PPL et pilotage ULM. - Page 1 - Forum aéronautique - AeroWeb-fr.net

Bonjour à tous. Voici ma question : J'ai 25 ans, le bia puis le brevet de base avion. Suite à cette formation, j'ai continué en vue du PPL mais faute de moyen et de temps (j'etais en classe prepa à l'époque), j'ai arrêté. J'ai environ 45h de vol, j'ai fais les 30 minutes de vol sans visibilité, la navigation obligatoire pour le PPL. En gros il me ma,que le théorique et le test, pour le PPL Je suis conscient d'avoir perdu, manque de pratique ! Néanmoins, je me pose une question. Je voudrais reprendre mais vue le prix, je ne pourrais pas faire autant d'heure de vol qu'il [suite...]

Date: 2009-12-15 11:54:47

Ali BONGO et la « bombe iranienne » !

Quand on connaît la sévérité de M. Nicolas SARKOZY dans le dossier iranien, c’est à se demander si son « on est ensemble ! » du 24 février 2010 à Libreville est encore à l’ordre du jour. Loin de moi, l’idée de ternir le Gabon sur la scène internationale, j’alerte pour l’amour du Peuple Gabonais à nouveau (et du bas de mon « inexpérience ») pour dire que le Gabon est en train de prendre des chemins diplomatiques qui ne mènent nulle part du fait de l’égocentrisme politico-théologique de ses autorités actuelles. Et vous verrez demain la plupart reprendre cet [suite...]

Date: 2010-04-07 16:10:00

Les chats sont des imbéciles finis

Pb sur PC portable Toshiba – SAV Carrefour déplorable Prêt étudiant OSEO SAPMER s'appuie sur la technicité de Mer des Mascareignes | Local Josh, Nike and More: FINIS Zoomer Fins Cameroun: Pour un Patriotisme/Nationalisme économique à la … Deux ans de blog : BiBi arrête tout. Plus d'Apl, notre propriétaire ne fait pas les travaux. Mesmots.: Peut-être. Les 4 saisons de St Léger – Escalade Saint leger du ventoux J'ai lu – Le blog de ma Gribouillette quels médicaments sont mauvais pour la tenue de la pause?? ils sont la…. – de la vie……….le meilleur !!! webusage.net: [suite...]

Date: 2010-03-31 22:15:17

Le formalisme du cautionnement bancaire - Au fil du droit...

Lorsque le créancier professionnel demande un cautionnement solidaire, la personne physique qui se porte caution doit, à peine de nullité de son engagement, faire précéder sa signature de la mention manuscrite suivante : "En renonçant au bénéfice de discussion défini à l'article 2298 du code civil et en m'obligeant solidairement avec X..., je m'engage à rembourser le créancier sans pouvoir exiger qu'il poursuive préalablement X...» Ce texte vise les cautionnements contractés à l’égard d’un créancier professionnel, ce qui correspond en pratique principalement aux [suite...]

Date: 2010-01-04 11:21:00

Anil.org : Eco Prêt

Le formulaire type de demande d’Eco Prêt comporte des informations relatives aux entreprises réalisant les travaux : nom, numéro SIREN, assurance, description et performance des travaux et montant prévisionnel des travaux détaillant fournitures et main d’œuvre. Lorsque des travaux ouvrant droit à l’Eco Prêt sont réalisés dans les parties communes et privatives d’un immeuble en copropriété, le syndic de copropriété remplit le champ du montant prévisionnel revenant au logement. des renseignements fournis par le bureau d’étude thermique en cas de travaux permettant [suite...]

Date: 2009-04-01 10:53:42

patricia.hirsch - DROIT DES COOPERATIVES AGRICOLES ET CAUTION ET ...

La Compagnie linière, actionnaire de la Société française du lin et du chanvre s'est portée caution solidaire de celle-ci pour le remboursement d'un prêt consenti par la Société de développement régional du Nord Pas de Calais, devenue Bati Lease; Les sociétés coopératives agricoles linières de la région d'Abbeville et celle de Goderville, devenue Agy lin, ont acquis les actions de la société détenues par la Compagnie linière et se sont engagées à substituer en totalité la société cédante dans son engagement de caution. La société ayant été mise en liquidation [suite...]

Date: 2009-12-10 09:06:01

raymond.auteville - Responsabilité notariale: levée d'un état ...

Après avoir signé une nouvelle promesse de vente à un prix réduit et avoir obtenu un permis de construire pour une surface réduite, la société HLM a demandé au notaire la restitution des frais inutilement engagés par elle, reprochant à ce dernier d'avoir tardivement procédé à la levée d'un état hypothécaire permettant de connaître l'existence de la servitude. La cour d'appel (Paris, 27 mai 2008) a rejeté ses demandes en retenant que le notaire qui avait établi la promesse de vente avait préservé les intérêts du bénéficiaire en stipulant une condition suspensive le [suite...]

Date: 2010-04-06 14:52:36

gilles.huvelin - Une lettre d'intention peut en cacher une autre ...

Une société mère s'est engagée auprès d'une banque de « faire le nécessaire » pour sa filiale afin que celle-ci dispose d'une trésorerie suffisante pour assurer le remboursement d'un prêt selon un modèle de lettre proposé par la banque qui correspondait à une obligation de résultat. Cela ne correspondait pas à l'intention de la maison mère. Elle s'est aperçu de l'erreur qu'elle avait faite de l'interprétation des termes du modèle de lettre qu'elle avait signée Elle a par conséquent écrit à la banque dans ce sens une lettre d'intention limitant son engagement à une [suite...]

Date: 2010-03-19 09:30:23

Création d'une deuxième autoentreprise comme chômeur ? - Magazine ...

Je suis actuellement autoentrepreneur dans le domaine de la disco mobile je voudrais stopper cette activité, car mon secteur n’est pas propice suite a un demenagement .je suis actuellement au chomage et je voudrais savoir s’il m’est possible de creer une autre autoentreprise dans un autre domaine comme le service a la personne en arretant bien entendu la disco mobile ? Créer une autoentreprise en étant au chômage est bien entendu tout à fait possible. Le Pôle Emploi encourage même les demandeurs d’emploi à créer leur activité sous cette forme lorsque leur projet est viable [suite...]

Date: 2010-01-29 12:24:18

Arrêt sur images - TMC /TF1 : M6 accuse le CSA de "faute lourde ...

"Le groupe M6 a déposé un recours devant le Conseil d’Etat pour demander l’annulation d’une décision du CSA qui autorise TF1 à racheter les chaînes TMC et NT1" diffusées sur la Télévision Numérique Terrestre (TNT). L’autorité de régulation de la télévision a commis une « faute lourde », selon Nicolas de Tavernost, signale le quotidien Les Echos. "Cette opération vient renforcer un opérateur déjà en position dominante, faisant donc peser des risques sur le marché général de la télévision gratuite en France. (...) Nous avons demandé par écrit, à la fin du mois [suite...]

Date: 2010-04-06 07:50:49

Le Polisario demande au monde d'aider le Sahara occidental « Futur ...

De toute évidence, il est aujourd’hui plus urgent que jamais de trouver une solution juste et équilibrée à ce conflit. Nous sommes prêts à des négociations directes avec le Maroc », a affirmé Abdelaziz. « Nous croyons qu’il existe plusieurs mesures que le Maroc peut prendre immédiatement afin de faciliter les négociations et prouver sa bonne foi. L’une d’entre elles serait de libérer sept de nos militants. » En octobre, la police marocaine a arrêté sept membres du Front Polisario qui revenaient d’un déplacement au siège de leur mouvement en Algérie. Rabat a [suite...]

Date: 2009-12-27 13:55:34

Anil.org : Classement des communes par zone applicable à certaines ...

Arrêté du 29.4.09 : JO du 3.5.09 Il s’agit d’un arrêté attendu qui redéfinit le classement des communes en zones A, B1, B2 et C applicable à un certain nombre de dispositifs, notamment le dispositif  Scellier en faveur de l’investissement locatif. Ce nouveau zonage modifie celui prévu par l’annexe de l’arrêté du 10 août 2006. Ses dates d’entrée en vigueur diffèrent : Dispositif Scellier : acquisitions de logements à compter du 4 mai 2009 ou constructions de logements que le contribuable fait construire et qui font l’objet d’une demande de permis de construire à compter [suite...]

Date: 2009-05-05 07:36:51

Le pr?dent bissau-guin? r?firme sa confiance au Premier ministre ...

Cit?ar des m?as reçus à Dakar, le pr?dent bissau-guin? a ajout?u'il ne pourrait empêcher les autres à faire de la politique, en allusion au Parti de la r?vation sociale (PRS - opposition) qui demande la d?ssion de Carlos Gomes Junior. Il y a une semaine, rappelle-t-on, le Premier ministre, issu du Parti africain pour l'ind?ndance de la Guin?Bissau et du Cap-Vert (PAIGC û majoritaire) a ? arrêt?vant d'être relâch?alors que le chef d'Etat major de l'arm? ! le g?ral Zamora Induta, a ? remplac?e force par son adjoint et se trouve toujours en d?ntion.   -- Delivered by Feed43 [suite...]

Date: 2010-04-08 18:22:00

demande de pret personnel? | Tempête Xynthia

suite a un credit de vehicule.je suis tombee malade jai subit une operation de la hanche qui ma arrete 2 ans maintenant jai repris le travail depuis octobre 2006 javais 3 mois de retard laa societe diac ( qui ma octroyer le credit a mis mon dossier chez un huissier pour recuperer soit la somme de 7300 euros ou la voiture et ceci dans un laps de temps relativement rapide) je vous demanderais donc de prendre mon dossier en consideration le plus rapidement possible je vous remercie d avance par yahoo questions / [suite...]

Date: 2010-04-07 00:46:17

Interview de la présidente de la Sudie « TD Gestion de Crise

Centre de Recherche et d'Investigation de Simulation Internationale et de Stratégies – C.R.I.S.I.S Quelles sont vos réactions après le vote de « votre » résolution le 18 mars, et qu’en attendez-vous ? Nous sommes bien évidemment satisfaits du vote de la résolution 1803 puisqu’elle permet d’avoir enfin une base juridique appelant ouvertement la Nordie à céder sa place à la MICNUO. L’approbation de la majorité de la communauté internationale face à la résolution prouve bien que que la crise Ouestistanaise est une priorité, et qu’elle ne pourra commencer à se [suite...]

Date: 2010-03-27 10:58:16

Le Quotidien d'Algérie » Benyoucef Mellouk. Ancien haut ...

Home » Revue de presse » Benyoucef Mellouk. Ancien haut fonctionnaire du ministère de la Justice : « La mafia politico-judiciaire a détruit ma vie » Benyoucef Mellouk. Ancien haut fonctionnaire du ministère de la Justice : « La mafia politico-judiciaire a détruit ma vie » El Watan, 19 mars 2010 Las mais optimiste. Victime de poursuites judiciaires acharnées depuis dix-huit ans, Benyoucef Mellouk, 68 ans, veut que la lumière soit faite sur le dossier des « magistrats faussaires » l’opposant à deux anciens ministres, Mohamed Djeghaba, ministre des Moudjahidine, et [suite...]

Date: 2010-03-19 08:24:16

Photovoltaïque: prix de rachat 2010 en France? : Photovoltaïque et ...

Christophe G.I.S.M.E. Inscrit le: 10 Fév 2003 Messages: 27985 Localisation: Planète Serre (Alsace et Belgique) Posté le: Ven 08 Jan 2010, 13:13    Sujet du message: Photovoltaïque: prix de rachat 2010 en France? Quel sera le prix de rachat en France pour le solaire PV après le 1er janvier 2010? Personne n'en sait rien exactement car la publication officielle n'est toujours pas passé mais cela ne devrait pas être très loin du prix actuel (quelques centimes de moins / kWh). En attendant l'éclaircissement officiel, voici 2 articles: Bras de fer sur les nouveaux tarifs de [suite...]

Date: 2010-01-17 00:25:31

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