Articles sélectionnés pour le thème : taux de credit professionnel
→ 388 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Le prêt immobilier SCI professionnelle en 2019 - Guide Complet
Comment obtenir un prêt immobilier via une SCI professionnelle : démarches
Qu'est-ce qu'une SCI professionnelle ?
Devenir propriétaire de ses locaux professionnels constitue une option intéressante aussi bien pour une société de service que pour un travailleur libéral ou un commerçant. Dans le cas où l'acquisition de ces locaux est freinée par le manque de ressources financières, se...
Site :
https://www.legalplace.fr
Prêt personnel Carrefour: simulation ... - credits-prets.info
Crédit et rachat de crédits en France: prêt immobilier, crédit consommation, crédit auto, prêt personnel > Crédit à la consommation > Simulateur de crédit, comparateur de crédits à la consommation > Prêt personnel Carrefour: simulation de prêt au meilleur taux en ligne
Comparateur de crédit à la consommation : votre crédit au meilleur taux
Vous souhaitez obtenir un crédit à la...
Site :
credits-prets.info
Taux d'emprunt - Investir dans l'immobilier - Acheter ...
Pour mieux supporter le remboursement d'un crédit, l'idéal est de l'avoir contracté à un faible taux d'emprunt. Mais alors, comment faire pour obtenir le meilleur taux lorsque vous souhaitez emprunter ? Découvrez dans ce guide, les astuces pour obtenir auprès de votre banquier, un prêt avec un taux très bas.
Taux d'emprunt : empruntez lorsque vous êtes encore jeune !
Les banques sont...
Site :
http://immo-investissements.com
Les crédits dans les garages | Pret-Auto.com
automobile , crédit , financement , organisme de crédit , prêt auto
Les crédits dans les garages
Le crédit garage ou concessionnaire est un type de financement que les particuliers ou les professionnels souscrivent pour l'achat d'un véhicule. Avant de contracter, il importe d'estimer ses avantages et ses inconvénients ainsi que du taux appliqué.
Avantages et inconvénients
Le crédit...
Site :
http://www.pret-auto.com
Thèmes liés : financement pret auto credit / taux credit pret auto / taux credit pret personnel / taux credit pret voiture / taux credit pret professionnel
Rachat de credits Crédit Mutuel - e-rachat-credit.fr
Rachat de credits Crédit Mutuel
Présentation du Crédit Mutuel
Les origines du Crédit Mutuel remontent à 1847. Il est connu pour ses valeurs mutualistes. Ce groupe bancaire est actif dans les domaines de la banque, de l'assurance et de la monétique. Il emploie 78 482 salariés et possède 5 920 points de vente, 4 succursales et 36 bureaux de représentation. C'est la deuxième banque de...
Date: 2017-12-16 06:00:20
Site :
e-rachat-credit.fr
Comment obtenir un rachat de crédits à taux bas
Comment obtenir un rachat de crédits à taux bas ?
La solution d'un regroupement de prêts est intéressante dès lors que l'on souhaite bénéficier d'une unique mensualité de crédit. L'avantage est qu'en plus de n'avoir à faire qu'à un seul créancier, la gestion des finances est bien plus simplifiée. Le montant de cette mensualité va dépendre de plusieurs paramètres, dont bien sûr...
Site :
credit-stor.com
Peut-on renégocier un crédit à la consommation
Pour diverses raisons, un consommateur peut choisir de renégocier son crédit à la consommation. Voici comment...
Partages
Les clés pour (re)négocier un crédit à la consommation
Publicité
Avant la signature d'un crédit à la consommation, certains clients n'hésitent pas à sortir toutes les cartes pour négocier les conditions d'emprunt les plus favorables. D'autres se manifesteront un...
Site :
https://hintigo.fr
Comment utiliser la calculette pour son prêt immobilier
Une banque au service de ses clients
check
Une banque solide
Crédit Mutuel
7.8 10 0 Crédit Mutuel MONEYBANKER Bon - Crédit Mutuel a reçu la moyenne de 7.8/10 lors de son évaluation. L'évaluation est basée sur les commentaires des utilisateurs, la popularité de l'organisme, les conditions et la procédure liées au prêt
starstarstarstarstar_border
Bon 7.8/10
63 personnes ont choisi ce...
Site :
https://moneybanker.fr
Comparateur rachat de credit - Comparez les offres et ...
Comparateur rachat de credit
Le comparateur de rachat de credit ci-dessous vous permet de définir votre éligibilité et de comparer les offres du marché afin de trouver le meilleur rachat de crédit.
Pourquoi utiliser un comparateur de rachat de credit ?
Quelle que soit votre situation, si l'on tient compte de la baisse des taux de crédits, il est indéniablement judicieux de réaliser un...
Site :
http://empruntgo.com
Restructuration de crédits, Refinancement, Nouveau crédit ...
Courtier de rachat de crédit, en relation avec les plus grandes banques.
Rachat credits hypothecaire propriétaire
Proprietaire :
Regroupement de tous vos credits en un (conso et immo..) refinancement, et restructuration de credits afin d'alléger vos mensualités et de vous permettre un eventuel nouveau credit. En accession à la propriété ou proprietaire ? votre situation vous permet un...
Site :
rachatdecredit.org
Liste des Organismes de Rachat de crédit ... - Mon-rachat.org
Les réponses à vos questions sur le regroupement de crédit.
Liste des organismes de rachat de crédit
En France, le rachat de crédits ou regroupement de crédits reste une solution financière très répandue pour les ménages en difficulté financière. Il consiste à rassembler plusieurs emprunts en un seul. Il existe 4 types de rachat de crédits : crédits à la consommation, crédits...
Site :
mon-rachat.org
Rachat de credit Auxerre, Sens, Meaux, courtier pret ...
Lire la suite
Finances-moi.com, courtier en prêt immobilier en Bourgogne et en Ile-de-France
Courtier en prêt immobilier en Bourgogne et en Ile-de-France, Finances-moi.com fait également valoir son expertise dans des domaines tels que la gestion de patrimoine et les assurances. Nous négocions les meilleurs taux de crédit immobilier pour nos clients, sécurisons leurs biens privés et...
Site :
https://finances-moi.com
Crédit immobilier, prêt immobilier - Boursedescredits
Crédit immobilier
Prêt immobilier
Un prêt immobilier se matérialise par ailleurs par une offre de prêt, accordée par une banque de dépôts ou une banque spécialisée en crédit immobilier. C'est l'aboutissement de votre projet immobilier.
Le crédit immobilier permet l'acquisition d'un bien immobilier (appartement, maison), l'achat d'un terrain en vue de la construction d'une résidence...
Crédit à taux zéro pour fonctionnaire ⇒ LeLynx.fr
Cet article a été utile à 8 personnes
Crédit gratuit pour fonctionnaires de l'enseignement
Le PTZ 2016 ne doit pas être confondu avec le crédit gratuit qui était accordé à une catégorie de fonctionnaires bien précise.
Certains enseignants et les maîtres contractuels de l'enseignement privé se sont en effet vu proposer un crédit à taux zéro spécifique en cas de mobilité...
Date: 2019-02-11 16:43:30
Site :
finance.lelynx.fr
Ou trouver le meilleur taux de crédit : Dans quelle banque
Rachat de crédit
Ou et comment trouver le meilleur taux de crédit
Il n'existe bien sur pas de réponse toute faite à cette question mais il existe par contre une méthode et des petites astuces pour mieux négocier et obtenir ainsi, si ce n'est le meilleur, au moins un bon taux de crédit .
Quelle banque propose le...
Site :
http://www.site-credit.com
Prêts et lignes de crédit | TD Canada Trust
Prêts et lignes de crédit
Empruntez des fonds grâce aux prêts et aux lignes de crédit
Dans quel but empruntez-vous?
Ligne de crédit sur valeur domiciliaire
Recommandation
Si vous êtes propriétaire de votre domicile, une ligne de crédit sur valeur domiciliaire est une excellente option. Vous pouvez vous servir de la valeur nette d'une propriété pour financer vos projets de rénovation...
Prêts et lignes de crédit | TD Canada Trust
Prêts et lignes de crédit
Empruntez des fonds grâce aux prêts et aux lignes de crédit
Dans quel but empruntez-vous?
Ligne de crédit sur valeur domiciliaire
Recommandation
Si vous êtes propriétaire de votre domicile, une ligne de crédit sur valeur domiciliaire est une excellente option. Vous pouvez vous servir de la valeur nette d'une propriété pour financer vos projets de rénovation...
Les clients les plus actifs du marché du crédit immobilier
Le 27/11/2017
Avant les nouvelles modifications du dispositif PTZ et du Pinel, les primo-accédants se montrent particulièrement actifs sur le marché du crédit immobilier. En effet, dès janvier 2018, ces deux dispositifs qui aidaient particulièrement les primo-accédants seront recentrés, voire supprimés. Les emprunteurs profitent ainsi de la dernière ligne droite.
© Crédit photo :...
Site :
2l-courtage.fr
Conseils aux professionnels | TD Canada Trust
Conseils et solutions d'affaires pour les professionnels
Fixez un rendez-vous téléphonique
Forfait bancaire pour les professionnels
Un forfait bancaire conçu pour répondre aux exigences particulières des professionnels peut simplifier vos opérations bancaires pour que vous puissiez vous concentrer sur ce que vous faites le mieux. La TD offre des forfaits bancaires aux professionnels...
Site :
https://www.tdcanadatrust.com
Thèmes liés : credit taux bas et fixe / carte de credit taux bas / credit taux bas / financement d achats a credit / paiement en ligne par carte de credit
Simulation de prêt immobilier, calcul prêt à taux zéro ...
Crédit et rachat de crédits en France: prêt immobilier, crédit consommation, crédit auto, prêt personnel > Prêt/Rachat de prêt immobilier: courtier en crédit et assurance de prêt immobilier, prêt à taux zéro, prêt relais, simulation de prêt immobilier au meilleur taux en ligne > Simulation prêt immobilier: prêt à taux zéro plus (PTZ+), prêt relais (crédit in-fine), crédit...
Site :
credits-prets.info
Les financements - Conseils pour les Auto-entrepreneurs ...
fonds de commerce ou droit au bail
développement d'activité
d'avoir une durée de financement comprise entre 2 à 15 ans (voire 20 ans pour les opérations d'immobilier professionnel)
Taux fixe ou révisable ?
Selon la conjoncture et votre situation, nous vous proposons deux types de crédit :
Le crédit à taux fixe
Vous connaissez dès la signature du contrat de prêt, le montant exact des...
Le crédit immobilier Boursorama Banque : des taux ultra ...
> Le crédit immobilier Boursorama Banque : réponse immédiate et taux ultra-compétitifs
Le crédit immobilier Boursorama Banque : réponse immédiate et taux ultra-compétitifs
Boursorama Banque occupe l'une des meilleures places sur le marché en matière de crédit immobilier. Cette banque en ligne vous permet de financer vos projets immobiliers dès lors qu'ils dépassent 100.000EUR avec...
Site :
https://www.topbanque.net
Immobilier neuf : comment obtenir le meilleur prêt ...
Immobilier neuf : comment obtenir le meilleur prêt immobilier ?
le 18 juin 2018
Etape-clé dans la concrétisation de votre projet immobilier, la recherche d'un prêt au meilleur taux apparaît souvent fastidieuse, surtout lorsqu'il s'agit d'un premier achat. Voici donc quelques conseils pour consolider votre dossier afin de décrocher la meilleure offre de crédit bancaire.
Capacité d'épargne...
Crédits professionnels pour développer votre activité ...
fonds de commerce ou droit au bail
développement d'activité
* d'avoir une durée de financement comprise entre 2 à 15 ans.
Taux fixe ou révisable ?
Selon la conjoncture et votre situation, nous vous proposons deux types de crédit :
* Le crédit à taux fixe :
vous connaissez dès la signature du contrat de prêt, le montant exact des mensualités. Celles-ci sont identiques pour toute la durée du prêt.
* Le crédit à taux révisable :
le taux de votre crédit varie (à la hausse ou à la baisse) en fonction d'un indice de référence(1) à l'intérieur d'un tunnel. Ainsi, en cas de baisse des taux, le...
Site :
https://professionnels.societegenerale.fr
Thèmes liés : credit taux fixe / taux credit pret professionnel / taux credit pret / taux assurance credit / taux de credit professionnel
Courtier credit auto, le comparatif des meilleurs taux ...
> Crédit > Crédit auto
Crédit auto
Comparez les crédits auto de la sélection courtier prive, consultez les offres de prêt en ligne des meilleurs banques et organismes de financiers et obtenez en direct votre credit auto en ligne au meilleur taux sans frais.
1% à 21,2% TAEG fixe - 500 à 75 000EUR - 12 à 84 mois - 0EUR de frais de dossier sans chager de banque. Le credit auto Cetelem...
Credit pour entreprise - Meilleurtauxpro.com
Assurance prêt professionnel
Crédit pour entreprise
Malgré la multiplication des solutions de financement des entreprises, le crédit pour entreprise reste la forme la plus répandue, vers laquelle la plupart des entrepreneurs se tournent en priorité.
Qu'est-ce qu'un crédit bancaire professionnel ?
Le crédit pour entreprise couvre une large palette de besoins : combler la trésorerie,...
Date: 2017-12-30 00:45:37
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Prêt immobilier à Taux Fixe | Banque du Léman
Prêt immobilier à Taux Fixe
Prêt immobilier à Taux Fixe
Le prêt immobilier à taux fixe est une solution de financement vous offrant la possibilité d'acquérir un bien immobilier à un taux connu à l'avance.
Principe
Le crédit immobilier à taux fixe est une solution de financement vous offrant la possibilité d'acquérir un bien immobilier à un taux connu à l'avance.
Le prêt...
Site :
https://www.banqueduleman.ch
ENR - Paiement des droits - Examen de la demande de crédit ...
ENR - Paiement des droits - Examen de la demande de crédit et surveillance des engagements
I. Dispositions générales : Champ d'application, principes, formulation et instruction de la demande de crédit
A. Le champ d'application des paiements différés ou fractionnés
1
Les paiements différés ou fractionnés constituent une dérogation au paiement comptant des droits d'enregistrement, en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ENR - Paiement des droits - Examen de la demande de crédit ...
ENR - Paiement des droits - Examen de la demande de crédit et surveillance des engagements
I. Dispositions générales : Champ d'application, principes, formulation et instruction de la demande de crédit
A. Le champ d'application des paiements différés ou fractionnés
1
Les paiements différés ou fractionnés constituent une dérogation au paiement comptant des droits d'enregistrement, en...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Credit bail auto pour professionnel - Meilleurtauxpro.com
Que faut-il savoir sur le crédit bail pour un véhicule professionnel ?
Pour bon nombre d'entreprises, le parc automobile représente le troisième poste de dépenses. Pour avoir à disposition sans délai un véhicule professionnel, le crédit-bail auto pour professionnel est une solution efficace. Votre investissement est financé à 100 %, préservant votre situation financière et...
Date: 2017-12-16 07:16:44
Site :
https://www.meilleurtauxpro.com
Crédits hypothécaires: taux bas et marges élevées - Immo ...
Imprimer
Cent quatre-vingt-quatre mille contrats de crédit hypothécaire, pour un montant proche de 20 milliards d'euros, ont été conclus l'an passé dans notre pays. Le marché hypothécaire belge renoue de la sorte avec les niveaux d'avant la crise financière, le chiffre le plus élevé remontant à 2011, année où la nouvelle production a atteint 24,7 milliards d'euros ; là, les prêts...
Site :
http://trends.levif.be
Thèmes liés : taux d interet pret hypothecaire / taux d'interet credit travaux / credit immobilier taux le plus bas / taux credit plus bas / pret bas taux d'interet
Prêt Fonctionnaire à Taux Réduit | Crédit pas cher
afin d'afficher le texte suivant : prêt fonctionnaire à taux réduit .
13 Liens pour prêt fonctionnaire à taux réduit
Prêt conventionné achat logement Strasbourg, Mulhouse | DOMIAL
Le prêt conventionné vous permet de financer votre achat immobilier tout en bénéficiant de taux plafonnés. Découvrez les avantages et conditions du PC ... Ce prêt est compatible avec le PTZ, le prêt aux...
Prêt Crédit Finance | Crédit meilleur taux | Crédit privé ...
Contact
PRÊT
Nous accordons des prêt pour les particuliers: prêt personnel pour la consommation, prêt immobillier, rachat de crédit, rachat de dettes pour réunir toutes vos dettes en un seul crédit, prêt scolaire pour les étudiants, prêt pour financer l'achat de votre automobile.
INVESTISSEMENT
Nous investissons dans vos grands projets. Ceci est réservé aux entreprises qui cherchent...
Site :
https://www.bcan-finance-monde.com
Quels frais liés au remboursement anticipé d’un prêt ...
Etre conseillé
Le remboursement prématuré d'un prêt immobilier occasionne des frais : les pénalités prévues dans le contrat de l'emprunt, mais également, les frais de dossier et les frais de mainlevée de l'hypothèque, si la banque a garanti le crédit par ce biais. Pour autant, certaines situations peuvent rendre cette opération financière avantageuse si l'on calcule le vrai coût...
Site :
immofinances.net
CREDIT MUNICIPAL PERPIGNAN Prêt sur gages Horaires Adresse ...
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
Credit Municipal Perpignan www.credit-municipal-enligne.fr...
Site :
credit-social.com
10 astuces pour avoir le meilleur taux - SOS Courtier
Trouver un crédit immobilier rapidement
10 astuces pour avoir le meilleur taux
Pour payer moins pendant le remboursement d'un prêt immobilier, il faut avoir un taux moins cher. Voici les dix conditions à remplir pour obtenir un meilleur taux .
1. Emprunter jeune
Les banques voient en un jeune salarié un client prometteur. L'âge idéal pour emprunter est de 28 ans pour l'homme et de 25 ans...
Site :
sos-courtier.com
Annulation TEG - Taux effectif global erroné | Gpierre Avocat
1°) La définition du TEG : le Taux effectif global
Le coût réel d'un crédit à la charge d'un emprunteur (le « taux effectif global » ou « TEG »), doit être indiqué à l'emprunteur par écrit dans tout écrit constatant un prêt.
L'objectif de cette obligation de mentionner le TEG est de fournir à l'emprunteur, à titre informatif, un pourcentage que ce dernier pourra aisément...
Site :
http://www.avocat-bancaire-paris.fr
Thèmes liés : taux d'interet pret a la consommation / calculer le taux de remboursement d'un pret / pret bas taux d'interet / taux d interet de pret / taux du credit d impot
Banque Chaix Cyberplus Mon compte bancaire en ligne
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
Banque Chaix Cyberplus pro accès à mon compte bancaire -...
Site :
credit-social.com
Credit a la consommation, credits conso - Boursedescredits
consommation
Crédit Conso
Un crédit consommation est un financement accordé par un établissement de crédit à un particulier et d'un montant inférieur à 75.000EUR. Vous pouvez effectuer votre demande de crédit conso en ligne grâce à notre comparateur internet, afin de choisir le prêt le plus adapté à vos besoins. BoursedesCrédits, courtier en crédit consommation, peut vous aider et...
Banque Chaix Cyberplus Mon compte bancaire en ligne
Banque
Obtenir un financement n'est pas une mince affaire. Pour cela, l'équipe Crédit Social vous accompagne dans la recherche d'un prêt dans les meilleures conditions. Des outils de simulation de crédit mais aussi l'assurance-crédit pour ne pas prendre le moindre risque. Un remboursement de vos mensualités en toute sérénité.
Banque Chaix Cyberplus pro accès à mon compte bancaire -...
Site :
credit-social.com
Crédit immobilier : les emprunteurs à taux variable piégés ...
Facebook 0 Twitter 0 Google+ 0 LinkedIn 0
Crédit immobilier : les emprunteurs à taux variable piégés
Les clients ont été mal informés sur le changement d'indexation des prêts immobiliers à taux variable intervenu en 2010. Certains ont vu leur traite augmenter de 20% en 3 ans. Renégociation de taux, passage à la nouvelle indexation ou au taux fixe, rachat de crédit... Plusieurs...
Site :
http://lavieeco.com
Simulation Rachat de Credit Immobilier - Utilisez notre ...
Accueil Les simulateurs Simuler un rachat de crédit
Simuler un rachat de crédit
Simulateur de rachat de credit
Montant du prêt actuel
Date de début du prêt actuel
Durée du prêt actuel
mois , soit ans et mois
Taux du prêt actuel (hors assurance)
Calculez
Pourquoi simuler et racheter son crédit immobilier ?
Réaliser un rachat de crédit immobilier consiste à faire racheter son prêt...
Site :
https://www.credixia.com
courtier Crédit Immobilier en France, Prets Expatrié ...
Endettement credit simulation rachat credit immobilier endettement excessif endettement maximal pret rachat credit simulation en ligne simulation endettement simulation rachat credit immobilier, simulation taux endettement et rachats de crédits immobiliers
LE CREDIT IMMOBILIER
Courtier en credit immobilier
Nombreux sont ceux qui désirent...
Date: 2015-12-30 22:07:28
Site :
http://www.feminissimo.com
Calcul de crédit : une calculatrice de crédit utile et ...
Tout savoir sur le calcul de crédit
Sommaire
Introduction
Un crédit est une somme d'argent que l'on emprunte, généralement à un organisme financier, une banque et que l'on rembourse petit à petit avec des intérêts. Ces intérêts sont plus ou moins intéressants en fonction de la raison du crédit, immobilier, à la consommation, automobile...
Avec ces intérêts à payer il est parfois...
Site :
https://www.calcul-de-credit.com
Calcul du crédit immobilier : comment faire
par christopher
Le crédit immobilier est un emprunt (cas de demande de prêt) ou un prêt (cas de l'offre de prêt) contracté à un moment donné pour acquérir un logement ou tout bien immobilier et dont le remboursement se fera sur le long terme. Le calcul du crédit immobilier n'est pas facile car requiert une certaine connaissance mathématique. Etudiez sa méthode de calcul de...
Prêt voiture neuve - votre credit auto au meilleur taux
Astuces pour un meilleur taux pour un prêt auto neuve
En tant que prêt à tempérament, le crédit voiture neuve est établi suivant les textes de la loi sur le crédit à la consommation. Ce qui impose aux organismes financiers de présenter le taux annuel effectif global (TAEG) sur toute forme de publicité chiffrée destinée à promouvoir une offre d'emprunt. En englobant les taux...
Site :
http://www.comparauto.be
Prêt personnel à taux bas en Belgique - creditpolis.be
72 mois
84 mois
Description du crédit : Ce taux est à titre informatif et ne constitue en aucun cas une offre. Sous réserve d'acceptation du dossier par l'organisme bancaire. Le taux de 7.45 % est appliqué si le ratio charges / revenus professionnels ne dépasse pas 30 %. Les revenus de pension alimentaire et allocations familiales n'entrent pas dans le calcul, les revenus locatifs sont...
Site :
https://www.creditpolis.be
Crédit Agricole d’Ile de France - Crédit Auto
marché particuliers
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion .
A vous...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Crédit Agricole d’Ile de France - Crédit Auto
marché
Financez le véhicule de votre choix, neuf ou d'occasion, et roulez l'esprit tranquille !
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Le véhicule de votre choix
Le Prêt à consommer Auto vous permet de financer tout ou partie de l'achat d'un véhicule, quel que soit le modèle, neuf ou d'occasion .
A vous de définir...
Site :
https://www.ca-paris.fr
Responsabilité du banquier dispensateur de crédit — Wikipédia
S'agissant de la seule question de la responsabilité des établissements de crédit , elle découle des arrêts de la Chambre mixte de la Cour de cassation du 29 juin 2007 [1] , du rapprochement entre la jurisprudence de la 1re Chambre civile et celle de la Chambre commerciale [2] pour consacrer le régime prétorien de la responsabilité bancaire, lequel repose centralement sur la notion de...
Date: 2017-09-13 06:59:54
Site :
https://fr.wikipedia.org