Articles sélectionnés pour le thème : remboursement pret immobilier
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L’achat d’une première maison en 9 étapes - Blogue de Via ...
Ajustement des taxes foncières payées d'avance par votre vendeur
Frais de branchement aux services (électricité, câble, etc.)
Il est conservateur de prévoir une minimum de 5 000 $ pour l'ensemble de ces frais. Il serait aussi pertinent d'envisager un budget de quincaillerie. Même les propriétés les plus clés en main nécessitent généralement quelques visites chez son quincailler...
Site :
https://www.viacapitalevendu.com
Sans justificatif de revenu: peut-on faire un prêt ...
Ainsi, faire une demande de crédit auto en ligne sans justificatif de salaire n'est plus possible. Il faudra télécharger ses fiches de payes et les envoyer par mail, ou bien par courrier si on n'a pas de scanner.
Nos conseils pour obtenir un prêt facilement
Il faut se tourner vers d'autres sources, comme emprunter à quelqu'un que l'on connaît bien, même si emprunter entre particuliers...
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Notre agence - Meilleurtaux.com
Prêt professionnel
Présentation de l'agence
Votre agence meilleurtaux.com est au plus près de vous, au coeur de votre ville de STRASBOURG !
Venez rencontrer notre équipe de spécialistes pour réaliser vos projets immobiliers, professionnels ou de rachat/restructuration de prêt dans les meilleures conditions.
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MODELES DE CAUTION - fbls.net
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et inscrite au rcs de: sous le numéro:
et renoncer au bénéfice de discussion et de division, pour le paiement de la somme de (lettres et chiffres)
avec les charges, accessoires et intérêts sans oublier éventuellement les pénalités et intérêts de retard, parfaitement déterminés au contrat principal entre le créancier...
Date: 2017-11-21 18:09:00
Site :
http://www.fbls.net
Credit social: devenez proprietaire grace au pret HYPO social
Prêt HYPO social par Be Crédit
Attention: à ne pas confondre avec le crédit social Accesspack de la Région wallonne.
Le crédit social MiD est une formule de crédit immobilier et composé de 2 prêts hypothécaires. Nous avons spécialement développé ce produit afin de permettre aux personnes ne disposant pas de fond propre à accéder à la propriété. Il est destiné à l'achat d'un bien immobilier en Belgique.
Avantages du prêt social destiné au financement des frais
En dehors du prêt hypothécaire classique, le crédit social destiné au financement des frais offre de nombreux avantages :
taux fixe (2,28% si vous possédez en fonds...
Site :
https://www.be-credit.com
Thèmes liés : pret social region wallonne / pret social belgique / pret social fonctionnaire / pret social / taux d'emprunt credit immobilier
Rachat de Crédit - Simulation Regroupement de Prêts - My ...
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Rachat de crédits
Regroupez tous vos crédits et diminuez vos mensualités.
My Money Bank vous présente sa gamme de rachat de crédits pour réduire vos mensualités, et si vous le souhaitez, inclure un financement en vue d'un nouveau projet.
Rachat de crédits avec crédit...
Site :
https://www.mymoneybank.fr
Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits
Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie
Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits !
Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :
la solution pour retrouver une sérénité financière,
la solution pour financer un nouveau projet, avoir une trésorerie affectée à un achat particulier ou non,
la solution pour anticiper une baisse...
Site :
rachat-credit-conseil.com
Rachat de Crédit Conso / Immo - Banque-et-Credit
Le Rachat
de crédits
Qu'est-ce que le rachat de crédits ? Il faut savoir qu'il existe deux types de rachat de crédits :
- le rachat de crédits à la consommation sous la forme de prêt personnel classique.
- le rachat de crédits immobilier sous la forme de prêt immobilier.
Il s'agit de regrouper les sommes totales restantes à rembourser pour l'ensemble des crédits contractés, en un seul...
La déchéance du terme de votre crédit, quels sont vos droits
Steph - Le 4 août 2015 à 15h53
Bonjour,
j'ai un prêt depuis 11 ans pour un bien... du temps ou je travaillais dans la banque. Mon prêt a été faite sans aucune garantie. J'insiste bien AUNCUNE! ni hypothèque, ni organisme de caution.
Mon bien a été vendu il y a deux ans!!! J'ai conservé le prêt sans que la banque ne le sache (que le bien a été vendu).
Je vis depuis deux ans en...
Site :
https://www.jechange.fr
calculer votre PTZ - calcul-pret-a-taux-zero.fr
Loi Pinel
Ce site vous permet de calculer le montant de votre prêt à taux zéro 2017 , appelé PTZ+. Retrouvez toutes les informations nécessaires pour calculer votre prêt à taux zéro : les conditions de revenus , les opérations immobilières PTZ+ , le montant du PTZ+ , la durée de remboursement du...
Site :
https://www.calcul-pret-a-taux-zero.fr
Thèmes liés : calcul taux pret zero / remboursement de pret a taux zero / simulation pret taux zero / calculer le taux de remboursement d'un pret / calcul taux de remboursement pret immobilier
Comment renégocier ou racheter son crédit ? | service ...
Accueil particuliers > Argent > Crédit immobilier >Comment renégocier ou racheter son crédit ?
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Prêt 1% - pret patronal - financer construction maison ...
Nov 22, 2010 eva Budget & Crédit d'impot 1
Prêt 1%, pret patronal, financer construction maison, modalités prêt un pourcent
Entre les crédits d'impôts et les différents prêts, pas toujours facile de s'y retrouver et de savoir ce qui s'adresse à notre situation. Pourtant, bien financer un projet immobilier est nécessaire pour ne pas se retrouver endetté jusqu'au cou. Il existe des...
Site :
http://www.maison-blog.com
Simulation rachat de credit - EmpruntGO
Pour trouver le meilleur taux en matière de rachat de crédit, il est conseillé de faire une simulation de rachat de credit. Mais que proposent exactement les simulations en ligne ?
Le coût d'un rachat de crédit
Le rachat de crédit a un coût qu'on fasse appel à un courtier ou que l'on passe directement par une banque. Il ne faut surtout pas confondre le coût de mise en place et le gain...
Site :
http://empruntgo.com
modèle de lettre gratuit Demande de suspension des ...
Demande de suspension des mensualites de pret d un credit immobilier suite a une perte d emploi : modèle de lettre gratuit
Le modèle de lettre Demande de suspension des mensualités de prêt d'un crédit immobilier suite à une perte d'emploi se trouve dans Modèle lettre Logement
Aperçu du modèle de lettre gratuit
Voici un aperçu du contenu du modèle de lettre gratuit à télécharger "Demande de suspension des mensualites de pret d un credit immobilier suite a une perte d emploi"
Prénom Nom Lieu et date
Adresse
Référence du dossier À...
Site :
http://www.lettrepratique.fr
Thèmes liés : modele de lettre de demande de pret / demande de credit modele de lettre / demande de credit immobilier modele gratuit / demande de suspension de remboursement de pret / lettre de demande de credit immobilier
pret immo TEC 5 - Forum de la finance
pret immo TEC 5
Bonjour
On nous propose un pret immobilier 100000 euros au taux de 3.89% (+ ou - 2) basé sur le TEC 5 (moyenne des taux des 2 derniers mois avant la date anniversaire) revisable tous les 5 ans
Qu'en pensez-vous?
Ou peut-on trouver un historique de ce taux car nous ne trouvons que le TEC 10
Merci
Message privé
Ré: [Patrice] pret immo TEC 5
Je ne connais pas grand chose à ce...
Site :
http://forum.actufinance.fr
Restitution de votre dépôt de garantie de pret immobilier FMGM
Restitution de votre dép�?t de garantie de prêt immobilier
Au démarrage du prêt :
Conformément à la convention liant le FMGM et ses partenaires bancaires et apr�?s vous avoir avisé, votre banque débitera votre compte du montant correspondant au dép�?t de...
Site :
http://www.fmgm.com
Thèmes liés : garantie pret immobilier / taux de remboursement pret immobilier / taux d un pret immobilier / taux de remboursement pret / taux bancaire pour pret immobilier
Comment calculer le rachat de soulte d’un héritage
Le rachat de soulte est utilisé aussi bien dans le cadre d'un divorce que dans celui d'un héritage, lorsqu'il s'agit de repartir un bien immobilier indivis. Au cours d'une succession, il arrive que l'un des cohéritiers se porte acquéreur de la part d'héritage des autres. Si les banques financent assez facilement ce genre d'opération, les intéressés doivent d'abord manipuler leur...
Site :
http://www.museedeslettres.fr
Rachat credit : Spécialiste du Rachat de Credits depuis 15 ans
Spécialiste du rachat de crédits avec ou sans garantie
Choisissez le regroupement de crédits, appelé également rachat de crédits !
Le regroupement de crédits ou rachat de crédits est :
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Site :
rachat-credit-conseil.com
Novanea présente les Docks Libres 2.0 à Marseille
Université des Métiers 500 mètres - 6 minutes à pieds
Pôle universitaire Saint Charles - 2,1 kms ou 4 stations de métro ligne 2
Toutes les autres universités étant accessibles en Tramway ou métro facilement
Prêt à taux Zéro (PTZ)
Suis-je éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ +) et quel est mon pouvoir d'achat immobilier ?
Contactez-nous !
Le Prêt à Taux Zéro (PTZ +) s'adresse entre...
Date: 2016-02-17 18:40:28
Site :
http://www.lancements.immo
Thèmes liés : remboursement de pret a taux zero / 1 logement pret taux zero / logement pret a taux zero / calcul taux pret zero / taux d'emprunt pret immobilier
Offre de prêt : Tout sur le prêt en ligne
Tout sur le prEt en ligne :
Avec l'évolution de la technologie, et l'internet accessible à tous, on peut réaliser des opérations bancaires depuis son ordinateur et son téléphone portable. Les grands organismes de crédits détiennent presque tous un site afin d'accorder à leurs clients tous les avantages liés à la modernité.
Il est même possible de négocier un prêt avec la ...
Site :
offre-de-pret.com
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Pôle universitaire Saint Charles - 2,1 kms ou 4 stations de métro ligne 2
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Prêt à taux Zéro (PTZ)
Suis-je éligible au Prêt à Taux Zéro (PTZ +) et quel est mon pouvoir d'achat immobilier ?
Contactez-nous !
Le Prêt à Taux Zéro (PTZ +) s'adresse entre...
Date: 2016-05-02 17:45:54
Site :
http://lancements.immo
Thèmes liés : remboursement de pret a taux zero / 1 logement pret taux zero / logement pret a taux zero / calcul taux pret zero / taux d'emprunt pret immobilier
Résiliation Assurance Prêt Immobilier - J'emprunte J'assure
Changer d'Assurance de Prêt Immobilier
Changer d'Assurance de Prêt Immobilier
Grâce aux lois Hamon et Bourquin , il est possible de changer d'assurance de prêt dans les 12 premiers mois suivant la signature de l'offre de prêt, puis à chaque date d'anniversaire du contrat.
Sommaire :
Changer d'assurance de prêt avec la loi Bourquin
Pourquoi changer d'assurance de prêt ?
Recourir à la...
Acheter un bien immobilier en Espagne, Logement en Espagne
Je vais donc tenter de vous donner les pistes principales pour acheter un bien immobilier dans la région de Barcelone (ce qui peut aussi sans doute s'appliquer à d'autres régions, mais je préfère parler de ce que je connais), afin de vous éviter quelques surprises malvenues.
La première chose à faire est bien entendu de réfléchir à quel type de bien vous intéresse, et où (vous me...
Site :
expat.com
Atout Emprunteur : assurance prêt immobilier | BNP Paribas
Vous pouvez adhérer au contrat :
si vous financez votre bien immobilier chez BNP Paribas ou l'une de ses filiales outre-mer,
si vous résidez dans un état faisant partie de l'espace économique européen, ou en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, ou en Principauté de Monaco,
si vous signez l'ensemble des documents d'adhésion,
si vous satisfaites aux formalités...
Site :
https://mabanque.bnpparibas
Crédit pour les étrangers – Maurice BANSAY Panama papers ...
? allocation d'éducation de l'enfant handicapé.
qui, n'ayant pas droit aux prestations familiales énumérées ci-dessus, ont un enfant à charge,
qui ont à leur charge, vivant dans leur foyer :
? un ascendant de plus de 65 ans (ou de 60 ans, s'il est inapte au travail, ancien déporté, interné ou ancien combattant) et ne disposant pas de ressources supérieures au plafond individuel fixé...
Crédit immobilier à Paris (75) Île-de-France - Immobilier
Crédit immobilier à Paris (75) Île-de-France
Solution du crédit immobilier à Paris
Un prêt immobilier est une opération destinée à avoir un emprunt afin de financer l'achat d'un logement. Vous avez peut-être souscrit à un comparateur de crédit immobilier qui n'a pas su répondre à vos besoins ? Une autre possibilité que l'on peut rencontrer aussi est que le comparateur ne propose...
Site :
http://vieuxcestmieux.com
Solution de rachat Crédit Agricole prêt personnel
27/05/2015
Refinancement rachat Crédit Agricole
Le meilleur plan pour votre rachat de crédit. Un refinancement au meilleur prix avec nos partenaires financiers. Prenez les devants avant de vous rendre chez votre conseiller bancaire. L'outil de simulation de crédit en ligne vous autorise à découvrir le taux d'intérêt suivant votre projet. Sortez de ce moment difficile et arrêtez les...
Site :
rachats.biz
Pret Particulier Europe pour Tous | Pret entre ...
Contact
Nos services
Trouver un crédit s'apparentait autrefois à un véritable parcours du combattant. Il fallait multiplier les déplacements, aller d'une agence à une autre, répondre à des questionnaires et attendre parfois plusieurs jours avant d'avoir une indication sur le taux et les conditions proposés. Aujourd'hui c'est beaucoup plus facile : Pret Particulier Europe vous offre la...
Date: 2017-04-02 22:34:48
Site :
http://pret-particulier-europe.net
Credit pas cher - Credit auto pas cher
Guide
Trouver un credit pas cher
Un credit pas cher est un type de prêt que l'on obtient au meilleur taux auprès des organismes. Parmi les différents credits on peut notamment citer le pret personnel pas cher, le credit conso pas cher (travaux, renouvelable et auto) ou encore le crédit immobilier.
Une demande pour un crédit pas cher va permettre à l'emprunteur de faire des économies sur...
Site :
http://www.credit-pas-cher.info
Acheter un bien immobilier en Espagne, Logement en Espagne
Acheter un bien immobilier en ...
Acheter un bien immobilier en Espagne
Actualisé il y a 5 ans
Vous souhaitez acheter en Espagne afin de profiter de ce magnifique pays chaleureux et accueillant, mais vous avez un peu de mal à vous y retrouver dans le système Espagnol ? C'est normal ! On dit souvent que la France est compliquée, à mon avis, l'Espagne est pire,...
Site :
expat.com
Comment racheter son prêt avec un PTZ ? | Au coeur de l'Immo
Votre financement immobilier actuel inclut un Prêt à taux zéro ? Comment faire, dès lors, pour renégocier et profiter des taux bas ? Faut-il conserver le PTZ intact ou réaliser un rachat global ?
Ulrich Maurel conseille en priorité la simple renégociation, c'est-à-dire de rester dans sa banque actuelle en demandant une baisse de taux du prêt principal, source...
Site :
https://www.aucoeurdelimmo.com
Rachat de credit Credit du Nord - rachatsdecredits.net
Rachat de credit Credit du Nord
Rachat de credit Credit du Nord
Le rachat de credit Credit du Nord vous encourage à revoir l'ensemble de vos dettes en profondeur. A l'image des nombreuses familles françaises en grandes difficultés alors que la période des fins d'année est proche, il est dur de restaurer la confiance et de se lancer dans des achats alors que vous ne savez pas encore comment...
Site :
rachatsdecredits.net
Courtier en crédit Belgique - pret-personnel-comparatif.com
Votre demande de crédit
Le courtier en crédit : un intermédiaire fiable et rapide au crédit personnel
Besoin d'un crédit ? Faites votre demande sur notre site sans engagement et remboursez à votre rythme ! Et vous recevrez notre première proposition en fonction de votre situation !
Votre crédit
Depuis 2008, la Belgique a également connu des impacts sur son économie. À cause de cette...
Comment faire un prêt d’argent - Financer.com
Comment faire un prêt d'argent ?
Comment faire un prêt d'argent ?
Vous avez besoin d'argent ? Découvrez comment faire un prêt d'argent afin de concrétiser vos projets ou bien tout simplement de boucler vos fins de mois difficiles.
Sommaire
Faire un prêt d'argent : une solution pratique
Nous avons tous un jour ou l'autre besoin d'argent mais il n'est pas toujours facile de savoir vers qui...
Date: 2018-06-23 00:07:25
Site :
https://financer.com
Rachat de crédits Paris - Baissez vos mensualités d'emprunts
Rachat de crédits Paris
Rachat de crédits Paris ? Votre Courtier en crédit et Conseils vous aide et vous accompagne tout au long de la vie de votre dossier. Aussi, ce rachat de crédits (ou regroupement de prêts) entraine une diminution significative de vos mensualités. Vous pouvez de suite remplir notre formulaire de simulation rachat de crédits Paris. De surcroît, gratuitement...
Dossier de surendettement, commission... Conséquences ...
Les recours possibles
Comment faire un dossier de surendettement
La procédure de surendettement a vu le jour en 1990. Elle vient en aide aux personnes en situation financière délicate dont les revenus sont insuffisants pour faire face aux dettes qui ne cessent de s'accumuler.
Une personne surendettée peut également subir des circonstances imprévisibles qui affectent ses ressources . Cela...
Site :
https://www.cnasea.fr
Thèmes liés : carte de credit taux d'interet reduit / pret immobilier france non resident / pret immobilier etranger non resident / taux d'interet pret immobilier france / non remboursement d un credit
Simulation APL : connaître ses droits à l'allocation logement
Simulation APL : une première étape pour obtenir une allocation logement
Simulation APL : une première étape pour obtenir une allocation logement
Tous les particuliers n'ont pas le droit à l'APL, aide personnalisée au logement. En revanche, certains individus remplissent toutes les conditions d'attribution de cette allocation et ne la demandent pas, généralement parce qu'ils manquent...
Site :
http://www.allo-allocations.org
Thèmes liés : pret familial allocation logement / demande de remboursement de pret immobilier / pret immobilier allocation logement / pret allocation logement / aide pret immobilier caf
pret entre particuliers rapide - Google Sites
* Automobile
* Par de justificatif requis en vu de soutenir toute personne en situation difficile Vous êtes fiché interdit bancaire et vous n'avez pas la faveur des banques, ou mieux, vous avez un projet et besoin de financement, un mauvais dossier de crédit ou besoin d'argent pour payer des factures, fonds d'investissement sur les entreprises. Notre organisation n'est pas une banque et...
Date: 2017-12-15 13:55:58
Site :
https://sites.google.com
Crédit Agricole Finistère - Pret-taux-breton - Particuliers
Taux Annuel Effectif Global (TAEG) fixe de 0,59%, incluant l'Assurance Décès Invalidité obligatoire. Le montant total du remboursement est de 10 597,60EUR, dont 597,60EUR d'Assurance Décès Invalidité.
Le coût standard de l'assurance obligatoire à souscrire est de 2,49EUR par mois pour un emprunteur seul, âgé de moins de 36 ans. Soit un Taux Annuel Effectif de L'Assurance (TAEA) de...
Site :
ca-finistere.fr
courtier pret personnel > courtier en finance > pret 2000 ...
transformer un pret in fine en pret amortissable. difference pret pas et pret classique. le pret a taux zero est il un pret conventionne. pret 2000 sans enquete de credit. pret sans enquete de credit 2000. courtier en assurance pret immobilier.
Offre de prêt personnel sans enquête 2000.
Prêteur hypothécaire privé. Prêt 2000 sans enquête de crédit. Que ce soit pour rembourser des dettes...
Rachat de crédit et meilleur taux : les astuces ...
Le 26/11/2017
A l'heure où les taux immobiliers sont au plus bas, l'emprunteur peut opter pour un rachat de crédit pour profiter du meilleur taux. Le rachat de prêt constitue une excellente alternative pour aérer ses finances.
© Crédit photo : Pxhere.com
Une des solutions pour stabiliser ses finances
Le niveau particulièrement bas des taux de crédit représente une aubaine pour les...
Site :
2l-courtage.fr
Résidence principale : une fiscalité très avantageuse
Immobilier-danger > Achat de maison ou d'appartement > Les avantages fiscaux de la résidence principale vont-ils être réduits ?
Où en est le marché immobilier ? Quelles sont les tendances pour l'immobilier en 2018 ?
> Téléchargez gratuitement le guide de l'achat immobilier en 2018 !
Les avantages fiscaux de la résidence principale vont-ils être réduits ?
Posséder sa résidence...
Site :
immobilier-danger.com
Assurances.lu | credit Habitation Luxembourg
Les assurances pour prêt immobilier
Que choisir ?
Soyons réalistes : une assurance décès et/ou invalidité est indispensable pour sécuriser un dossier de financement. Pourtant souscrire un contrat d'assurance est souvent compliqué.
Nous vous aidons à identifier les points importants qui vous permettront d'investir dans de bonnes garanties aux prix les plus avantageux.
Un peu de...
Date: 2017-09-16 14:12:31
Site :
http://www.assurances.lu
Comparatif Crédit Consommation - Top10Finance.fr
5 000 EUR - 8 000 EUR
0 / 0 vote
+ d'infos
Offre valable jusqu'au 31/12/2016. Exemple (hors assurances facultatives) pour 5000 EUR empruntés. 12 Mensualités de 422,04 EUR. Montant total du crédit : 5000EUR. Montant total dû : 5064,48 EUR. Coût du crédit : 64,48 EUR. Taux débiteur fixe : 2,37 %. TAEG fixe : 2,40 %.Durée maximum du crédit :12 mois. Coût mensuel de l'assurance DIM/CHOM...
Site :
https://top10finance.fr
Crédit pour Travaux de Rénovation: Prêt hypothécaire ou ...
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Vous désirez financer des travaux de rénovation tels que le rafraîchissement des façades, l'amélioration de l'isolation pour économiser de l'énergie, la rénovation des installations de chauffage et des sanitaires, etc ?
A la base, un prêt hypothécaire sert à financer l'achat d'un bien immobilier, mais il peut secondairement servir à couvrir des...
Organisme de credit : Fiche pratique et classement
Que votre demande de crédit soit ou non accordé : tout dépendra de votre profil emprunteur. C'est en quelque sorte les avantages et les inconvénients qui font de vous un bon client, fiable et solvable, ou non. Ainsi, si vous souhaitez absolument avoir un crédit pour la réalisation d'un projet, il est de rigueur de soigner [...]
Calcul du taux d'endettement
En 2015, le taux d'endettement...
Site :
organisme-credit.org
Courtier en crédit immobilier et simulation de financement ...
VOTRE COURTIER EN CREDIT IMMOBILIER A MARSEILLE
FIRST FINANCEMENT est le spécialiste du courtage en prêt immobilier à Marseille et dans toutes les Bouches du Rhône depuis 2009.
Fort d'une expérience d'une quinzaine d'années dans le milieu du financement, nous vous apportons toute notre expertise et nos conseils afin de vous accompagner dans votre projet immobilier.
Nous avons...
Site :
http://www.firstfinancement.com
Surendettement comment faire pour s'en sortir: conseil ...
» 25 Décembre 2017, 13:16
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Si vous avez du mal à trouver un organisme de rachat de crédit qui s'adapte à votre situation personnelle, vous devriez passer par celui qui est cité ici (il permet de réaliser gratuitement et sans engagement une simulation de rachat de crédits !)
Lien sponsorisé
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» 25 Décembre 2017, 13:30
Il y a quelques mois , j'avais beaucoup de...
Le PLS, Prêt Locatif Social, pour investir à prix réduit
Plan du site de Logisprêt.com
Le PLS (Prêt Locatif Social) pour investir à prix réduit
Le prêt locatif social ( PLS ) est un prêt bancaire spécifique, destiné à soutenir l'investissement immobilier privé. L'emprunteur qui s'engage à louer son logement selon les critères établis bénéficie d'avantages fiscaux.
Qu'est-ce que le prêt locatif social ?
Définition du Prêt Locatif...
Site :
http://www.logispret.com
Thèmes liés : duree pret immobilier investissement locatif / logement pret locatif social / duree pret immobilier locatif / pret immobilier duree 40 ans / pret immobilier pour location
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
SURENDETTEMENT DE PARTICULIER
rédigé par Frédéric Fabre docteur en droit.
La procédure de surendettement des particuliers est prévue dans le code de la consommation et fait l'objet de la Loi n°2010-737 du 1er juillet 2010 modifiée par la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, portant réforme du crédit à la consommation et du Décret n°2010-1304 du 29 octobre 2010 relatif aux procédures...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net