Articles sélectionnés pour le thème : achat immobilier credit impot
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Le financement de votre achat immobilier
Le financement de votre achat immobilier
Publié par @immonotaires, le 07/01/2016 à 03h01
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liste infos
1. Les frais d'acquisition immobiliers
Vous avez le projet d'acheter ou de faire construire un logement. Vous faites vos comptes, vous calculez votre plan de financement. N'oubliez surtout pas d'intégrer dans votre budget les frais, droits et taxes à ajouter au prix de vente ! En...
Site :
https://www.immobilier.notaires.fr
Crédit-bail — Wikipédia
Selon le plan comptable français[ modifier | modifier le code ]
Le crédit bail est une technique contractuelle par laquelle une entreprise (dite de crédit-bail) acquiert, sur la demande d'un client (crédit-preneur), la propriété de biens d'équipement mobiliers ou immobiliers à usage professionnel, en vue de les donner en location à ce dernier pour une durée déterminée et en...
Date: 2017-09-10 23:26:55
Site :
https://fr.wikipedia.org
L'achat d'une maison en pratique | Prêt hypothécaire et ...
L'achat d'une maison en pratique | Prêt hypothécaire et prêt immobilier
Rue de Huy, 108c - 4280 Hannut
Crédit hypothécaire et achat de maison
Demande en ligne
Ce champ n'est utilisé qu'à des fins de validation et devrait rester inchangé.
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Vous pensez avoir trouvé ce qui sera votre futur nid douillet ? Il vous...
Site :
creditwallonie.be
Credit in fine | Une défiscalisation avantageuse
Un prêt immobilier en général adossé à une assurance-vie
A contrario d'un prêt amortissable classique, où l'emprunteur rembourse chaque mois une part du capital et les intérêts correspondant au capital restant dû, sur un credit in fine l'emprunteur rembourse chaque mois les seuls intérêts sur le capital emprunté, et rembourse en fin de crédit le montant total du prêt.
Les credits...
Site :
http://www.credit-in-fine.fr
Renégociation de crédit - immo-investissements.com
par christopher
Rien de plus embêtant d'être en train de rembourser un crédit à un taux de 5% alors que celui affiché à l'agence ou la banque est de 2 ou 3%. Dans ce cas, il y a lieu de renégocier votre prêt afin de bénéficier des meilleures conditions tarifaires. Pour cela, il faudra remplir un certain nombre de critères qui seront détaillés le long de cet article sur la...
Rachat de crédits le moins cher : où et comment chercher ...
Rachat de crédits le moins cher
Rachat de crédits le moins cher
Besoin d'un rachat de crédit ?
Décrivez-nous votre projet afin que nous puissions trouver les meilleures offres pour votre profil !
Nous comparons pour vous le plus large panel du Marché
Rachat de crédits le moins cher
amrani 2018-06-09T21:44:24+00:00
Chaque mois, payer plusieurs mensualités pour les différents crédits qu'on...
Site :
http://rachat-2-credit.fr
Dictionnaire bancaire [cbanque.com]
Banque
Dictionnaire des expressions de la Banque
Cette page présente le dictionnaire des expressions utilisées dans le monde de la banque, du crédit et des placements.
Définitions des termes et expressions utilisés dans le domaine bancaire
A
Arrêté de compte
C'est une photographie de la situation d'un compte prise à un instant T, celle-ci pouvant être créditrice mais aussi débitrice....
Site :
cbanque.com
Crédit immobilier en Espagne | Acheter Malin Espagne
Le crédit immobilier en Espagne : la grande question
29 juin, 2018
L'Espagne se remet de ses émotions fortes avec la précédente crise. Les premiers rayons de soleil sont apparus il y a environ 3-4 ans. En effet, les bonnes affaires sont au rendez-vous et profitent à de nombreux étrangers tels que le public francophone.
Dans cet article, nous allons aborder un sujet qui suscitera grandement...
Site :
https://achetermalinespagne.com
descreditsenligne.com - Le comparateur de crédits en ligne
COFIDIS : Prêt personnel à partir de 1.70 % TAEG fixe
Définition du crédit :
Un crédit est une mise à disposition d'argent sous forme de prêt la plupart du temps fait par un créancier (banque) pour un débiteur (le client). Pour le créancier cela veut dire qu'il a une créance envers un emprunteur et qu'il pourra se faire rembourser sur plusieurs mois ou années avec des intérêts. ...
Les impôts au luxembourg - GUIDE DES IMPÔTS
Les impôts au luxembourg
1. LA DE CLARATION FISCALE LUXEMBOURGEOISE
Avant toute chose, chaque contribuable doit déterminer s'il est obligé ou non, de remplir une déclaration fiscale annuelle au Luxembourg.
Si ce n'est pas le cas, il peut tout de même être intéressant d'en remplir une, pour récupérer une partie des impôts retenus à la source ou encore pour bénéficier d'un crédit...
Site :
http://www.guidedesimpots.lu
Rachat de prêt immobilier : renégociez le taux de votre crédit
Rédaction CyberPrêt.com, le 09/11/16 à 12h09
@cricri
Il n'est pas possible de faire un rachat de prêt pour un prêt relais.
Par contre s'il a été transformé en prêt amortissable, c'est tout à fait possible.
Rédaction CyberPrêt.com, le 09/11/16 à 12h03
@Nini
Oui c'est possible. Les prêts immobiliers peuvent être renégociés ou rachetés plusieurs fois.
cricri, le 08/11/16 à...
Date: 2017-08-18 13:51:59
Site :
cyberpret.com
Pret travaux - Nos conseils pour votre credit travaux
Travaux de rénovation : quand peut-on appliquer le taux réduit de TVA ? La loi des finances 2014 permet d'appliquer le taux de TVA [...] Lire la suite
Le prêt travaux pour financer votre projet
Pour le financement de votre projet travaux, vous pouvez avoir recours à un crédit travaux classique ou immobilier en fonction du coût de vos travaux.
Afin de vous aider à y voir clair parmi tous...
Site :
empruntis.com
Rachat de crédit Finaprets : immobilier et consommation
Mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement. Découvrez nos solutions de regroupement de prêt et obtenez un rachat de crédit adapté à votre situation financière personnelle.
Le principe du regroupement de prêts est de rassembler plusieurs emprunts de natures différentes en un seul. Cela permet de rééchelonner la durée de remboursement, de proposer un taux...
Site :
https://www.finaprets.com
Investissement au Maroc : 10 étapes d'un achat immobilier ...
Investissement au Maroc : 10 étapes d'un achat immobilier réussi
Investissement au Maroc : 10 étapes d'un achat immobilier réussi
1. Fixez les détails de votre projet
Lorsque vous envisagez d'acquérir un logement, la précipitation est votre ennemi, sinon vous risquez de ne pas décrocher les conditions d'emprunt les plus avantageuses ou d'acheter « par défaut » un bien qui ne correspond...
Date: 2017-09-16 17:33:28
Site :
https://www.meilleurtaux.ma
Achat Immobilier comptant ou prêt : comment faire le bon ...
Il est usuel lorsqu'on achète de l'immobilier, que ce soit un appartement ou une maison de recourir au crédit. Les prix immobiliers sont en effet à un tel niveau qu'il est devenu rare de voir des gens avoir la capacité d'acheter au comptant leur résidence principale ou secondaire. Pour autant, la montée des prix immobiliers ces dernières années permet à certaines familles en vendant leur...
Site :
https://graphseobourse.fr
BIC - bofip.impots.gouv.fr
BIC - Base d'imposition - Opérations de crédit-bail mobilier et immobilier - Régime fiscal des opérations de crédit-bail mobilier
I. Règles applicables en cours de contrat de crédit bail mobilier
A. Situation du preneur du contrat de crédit-bail mobilier
1. Déductibilité des loyers de crédit-bail mobilier
1
Les loyers de crédit-bail versés en cours de contrat sont normalement...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Location - Vente - Agence Taulier Immobilier Saint-Marcellin
Nous louons aussi des locaux commerciaux !
Mardi 26 Mai 2015
Vous souhaitez créer votre activité ou améliorer vos performances par un lieu de vente bien situé et attractif ?
Nous avons plusieurs locaux à vous proposer pour booster votre entreprise !
Attention : pour des raisons techniques, vous trouverez les locaux commerciaux en faisant une recherche de type "Maison" sur ce...
Site :
http://www.taulier-immobilier.fr
Investissement immobilier : pourquoi pas à l’étranger
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Accueil » Investissement immobilier : pourquoi pas à l'étranger ?
Investissement immobilier : pourquoi pas à l'étranger ?
Le 14 avril 2016
Diversifier ses placements, avoir un pied-à-terre pour les vacances, préparer sa retraite sous le soleil, autant d'arguments qui peuvent...
Site :
https://www.cafedupatrimoine.com
Thèmes liés : credit d impot pour l achat / credit immobilier d france / achat immobilier credit d'impot / credit immobilier de france pays / achat credit immobilier etranger
Rachat et Regroupement de Crédit > Comparateur | Bemoney.be
Avec le rachat de crédit ou regroupement de credit, réunissez tous vos crédits en un seul à taux réduit et profitez de cette opportunité pour économiser de l'argent.
Le rachat de crédit ou la diminution de vos remboursements mensuels a pour vocation de limiter votre endettement, voire d'éviter le surendettement, c'est-à-dire la multiplication du nombre de dettes contractées. Egalement...
Site :
https://bemoney.be
Achat immobilier en France : Crédit immobilier, la tontine
Lire la suite
L'AMPI
c'est l'Association des Mandats Exclusifs des Professionnels de l'Immobilier. c'est une base de donnée qui réduit le temps de recherche d'un bien et permet de dénicher le bien aux prix de marché pour l'acheteur. Et pour le vendeur,il aura la chance que son bien sera porté à la connaissance d'un acheteur potentiel
Diagnostic immobilier
Il s'agit d'un contrôle effectuer sur une habitation réaliser par un...
Site :
http://www.groupe-immobilier.com
Thèmes liés : achat immobilier credit d'impot / credit d impot pour l achat / credit d'impot pour achat d'une maison / achat bien immobilier credit vendeur / vente credit immobilier france
Quel crédit choisir pour financer son projet ? | Choisir.com
Choisir.com > Comparatifs Crédit > Quel crédit choisir pour financer son...
Quel crédit choisir pour financer son projet ?
Publié le 29/07/2015 à 17:45 par Ingrid Labuzan
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Il est probable que divers crédits s'éparpillent au fil de votre vie. Pour que leur remboursement soit le plus indolore possible, autant choisir le crédit idéal, qui correspond à...
Date: 2017-09-16 16:21:11
Site :
choisir.com
Financer l'investissement locatif dans le cadre d'une LMNP ...
10 FéV
Financer l'investissement locatif dans le cadre d'une LMNP
Quel type de financement choisir lors de l'achat d'un bien immobilier afin de garantir l'optimisation fiscale ? En matière de LMNP l'idéal est un financement intégralement bancaire, et ce, même si vous avez des fonds disponibles.
Le financement par crédit immobilier
Les établissements de crédit et les banques proposent...
Site :
http://www.rgvbirdfest.com
Impôts immobiliers au Portugal - redereal.com
Référence
Coût d'acquisition de immobilier au Portugal
Aprés avoir trouvé votre maison de rêve et d'analyser la valeur de la propriété que vous souhaitez acheter, devrait ajouter à la valeur de la propriété, tous les coûts associés avec le processus d'achat Immobilier au Portugal.
Le coût d'achat Immobilier au Portugal peut varier considérablement en fonction de la situation de...
Site :
http://redereal.com
Thèmes liés : achat immobilier credit d'impot / taux d'emprunt achat immobilier / pret immobilier pour achat au portugal / pret bancaire pour l'achat d'une maison / credit d impot pour l achat
Le crédit immobilier au Maroc - hasiladkins.com
Contact
Le crédit immobilier au Maroc
Beaucoup d'acheteurs d'une villa ou d'un Riad à Marrakech préfèrent contracter un crédit immobilier dans une institution bancaire locale. Sans doute pour profiter du taux de change ? Cependant, combien même le taux de change peut être en leur faveur, il convient de maîtriser les rouages du système bancaire marocain pour ne pas commettre une erreur...
Date: 2016-09-14 09:56:25
Site :
http://www.hasiladkins.com
Lexique - carre-habitat.com
Avant toute ouverture d'un chantier, le Carré de l'Habitat souscrit obligatoirement à l'assurance dommage ouvrage. Celle-ci a pour but de garantir la réparation des dommages :
compromettant la solidité de l'ouvrage
rendant l'ouvrage impropre à sa destination
affectant la solidité des éléments d'équipement indissociables.
Elle prend effet à la réception de l'ouvrage et s'arrête en...
Date: 2017-12-30 03:22:36
Site :
carre-habitat.com
Établir son plan de financement immobilier : mode d'emploi
Le plan de financement immobilier, qu'il s'agisse d'un crédit maison sans apport, d'un prêt pour l'acquisition d'une résidence secondaire ou encore d'un prêt immobilier avec rachat de crédit, permet de dresser le bilan de son besoin de financement. Ce plan variera en fonction du projet de chacun. Il s'agit donc de mettre sur pied une simulation de votre plan de financement pour éviter par...
Site :
https://www.acecredit.fr
Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou ...
Tous les forums > Forums techniques > Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou réalité !
---
Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou réalité !
Bonjour,
j'ai entendu dire qu'il était possible d'obtenir des prêts immobiliers pour l'achat d'un bateau moyennant quelques tracasseries administratives du genre hypothèque, nombreux dossiers à remplir...
Site :
hisse-et-oh.com
Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou ...
Tous les forums > Forums techniques > Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou réalité !
---
Financer son bateau avec un crédit immobilier rêve ou réalité !
Bonjour,
j'ai entendu dire qu'il était possible d'obtenir des prêts immobiliers pour l'achat d'un bateau moyennant quelques tracasseries administratives du genre hypothèque, nombreux dossiers à remplir...
Site :
hisse-et-oh.com
Epargne logement : définition, fonctionnement et condition
christopher
Epargne logement : définition, fonctionnement et condition
Lorsqu'on souhaite acheter un bien immobilier et qu'on ne dispose pas d'un revenu considérable, l'épargne logement peut être la parfaite solution. L'épargne logement : qu'est-ce que c'est ? Quel est son principe de fonctionnement et quelles sont ses méthodes ? Découvrez plus de détails dans la suite de cet...
Crédit Immobilier - Avis opinions et comparateur assurances
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CRÉDITS : Crédits immobiliers
Les taux remontent, et les formules de crédit n'ont jamais été si sophistiquées. Pour vous y retrouver, une sélection des meilleurs prêts en fonction de votre profil.
Prêt à taux fixe ou à taux variable ? Crédit relais ou crédit in fine ? La solution la plus appropriée pour financer l'achat de votre logement dépend avant tout du montant...
Frais de notaire - Guide & Outils
Simulation des frais de notaire
Frais de notaire, calcul avec notre outil de simulation
L'acquisition d'un bien immobilier (maison ou appartement), qu'il soit neuf ou ancien, prend en considération les frais de notaire . Ce type d'achat est régi par le décret du 08 mars 1978 stipulant la fixation du tarif des notaires.
Actuellement, on attend une mise à jour générale du simulateur de ce...
Site :
http://www.fraisdenotaire.net
Assurance Pret Immobilier - Comparatif Pret Immobilier ...
Tout sur la loi scellier . En plus de la réduction d'impôt, vous bénéficiez d'une défiscalisation immobilière spécifique de 30% sur votre revenu foncier imposable. Pour réduire les prélèvements fiscaux, retenez, la Loi scellier immobilier. La loi Scellier permet de maintenir les avantages de l'investissement immobilier. Nous vous proposons de recevoir la liste de...
Date: 2013-04-26 23:20:19
Site :
http://www.assurancespret.com
Toutes les questions sur les SCI - statutsdesci.com
commentmonteruneSCI.com
Actes de commerce interdits avec une SCI
Une SCI classique (dont les statuts mentionnent gestion, exploitation par bail et toutes opérations financières mobilières ou immobilières) peut-elle facturer des honoraires et prestations de services à une autre société (SARL) ?
NON, elle ne le peut pas : une SCI a un but civil, et ne...
Site :
http://www.statutsdesci.com
int - Convention Fiscale Entre La France Et Le Maroc
INT - Convention fiscale entre la France et le Maroc
1
Une convention tendant à éliminer les doubles impositions et à établir des règles d'assistance mutuelle administrative en matière fiscale a été signée le 29 mai 1970 à Paris entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc. Elle est assortie d'un protocole formant partie intégrante de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : credit d impot pour l achat / taux du credit d impot / achat immobilier credit d'impot / demande de credit d'impot pour solidarite formulaire / demande de credit d'impot recherche
Les 10 principaux retraitements en matière d’évaluation ...
Les 10 principaux retraitements en matière d'évaluation
Home / Non classé /Les 10 principaux retraitements en matière d'évaluation
Les 10 principaux retraitements en matière d'évaluation
Article rédigé par :
Lionel Canis, Membre de la Commission Evaluation de la CCEF. Membre du collège des évaluateurs. Dirigeant de Groupe Cesacq, spécialisé en cession de PME et levées de fonds, et...
Site :
http://www.cesacq.com
Pret a Taux Zero, PTZ, PTZ+ 2019 - Guide & Calcul
Taux fixes hors assurance actualisés le 22-03-2019. Consultez les taux credit immobilier .
L'intérêt de passer par Empruntis.com ? À l'aide de notre réseau de partenaires (plus de 100 banques et 35 assureurs), nous vous garantissons la meilleure offre de crédit immobilier du marché.
Le PTZ+ en détails
Instauré en 1995, le Prêt à taux zéro (PTZ) a plusieurs fois été retouché...
Site :
pretatauxzeroplus.com
Obtenir votre Prêt Hypothécaire facilement - Solucrédit
Obtenir votre prêt hypothécaire à des taux très attractifs
Obtenir votre prêt hypothécaire à des taux très attractifs
Les organismes de crédit proposent aux emprunteurs d'innombrables offres destinées à financer un projet ou un achat particulier. Le prêt hypothécaire consiste à mettre en hypothèque un bien ou un terrain afin de bénéficier d'un emprunt. Dans d'autres cas, il...
Site :
http://solucredit.be
Faut-il investir dans l'immobilier: le guide 2017 (taux d ...
Faut-il investir dans l'immobilier: le guide 2017 (taux d'emprunt, crédit, placements, prévision, prix...)
L'immobilier revient chaque année comme une madeleine de Proust. Il faut dire que la baisse des livrets bancaires et la crise de la bourse font que quand on a un peu d'argent à placer, on cherche un rendement meilleur. La pierre a donc l'air d'être une alternative crédible, à...
Site :
http://investir2015.com
Prêt à taux zéro en France — Wikipédia
Prêt à taux zéro en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir PTZ .
Le Prêt à Taux zéro (PTZ) est, en France, un prêt bancaire ou social ou socio-environnemental (Eco-PTZ), créé en 1995, dont le taux d'intérêt est équivalent à 0 %. La somme accordée pour ce prêt est fonction du revenu fiscal de...
Date: 2017-12-09 10:52:52
Site :
https://fr.wikipedia.org
Prêt à taux zéro en France — Wikipédia
Prêt à taux zéro en France
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Le Prêt à Taux zéro (PTZ) est, en France, un prêt bancaire ou social ou socio-environnemental (Eco-PTZ), créé en 1995, dont le taux d'intérêt est équivalent à 0 %. La somme accordée pour ce prêt est fonction du revenu fiscal de...
Date: 2017-12-22 19:03:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crédit immobilier : comment choisir la durée de son ...
Crédit immobilier
Crédit immobilier : choisir la durée de remboursement
Faut-il rembourser un prêt immobilier sur 15 ans ou sur 30 ans ? Dans le premier cas, vous paierez moins d'intérêts mais la mensualité sera plus élevée. Dans le second, vous emprunterez davantage et/ou vous ferez baisser la mensualité mais les intérêts coûteront plus cher.
© Marc Loiseau
La durée de...
Site :
pap.fr
Crédit immobilier : comment choisir la durée de son ...
Crédit immobilier
Crédit immobilier : choisir la durée de remboursement
Faut-il rembourser un prêt immobilier sur 15 ans ou sur 30 ans ? Dans le premier cas, vous paierez moins d'intérêts mais la mensualité sera plus élevée. Dans le second, vous emprunterez davantage et/ou vous ferez baisser la mensualité mais les intérêts coûteront plus cher.
© Marc Loiseau
La durée de...
Site :
pap.fr
Acheter pour louer - Immobilier neuf 6656 programmes ...
Paroles d'expert MIEUX COMPRENDRE L'IMMOBILIER NEUF
Edition du 01/01/2017
Mise à jour le 05/04/2018
Acheter pour louer : les 10 clés d'un investissement immobilier locatif réussi
Voici 10 conseils pour réussir un investissement locatif dans l'immobilier neuf.
Tags investissement immobilier , investissement locatif , loi Pinel
1/ Sélectionnez un secteur porteur
Ville caractérisée par un...
Site :
https://www.trouver-un-logement-neuf.com
Thèmes liés : duree credit immobilier investissement locatif / assurance d un credit immobilier / achat immobilier credit d'impot / credit d impot pour l achat / credit foncier immobilier location
Rachat de crédit surendettement immobilier rachat crédit ...
Le rachat de crédit, une solution
Société de crédit multi spécialisée, Nouvodépart mène son action contre l'endettement, dans la lutte du surendettement des ménages.
Nouvodépart est mandaté par de nombreuses banques specialisées en rachat de crédit, nous sommes un organisme d'aide au crédits . En regroupant vos dettes nous permettons de rééechelonner vos mensualités sur une...
Site :
http://www.nouvodepart.com
Rachat de crédit : trouver les meilleure offres des banques
Quels sont les pièges d'un regroupement de crédit ?
Dans le cadre d'une restructuration de prêt, on dit souvent que le regroupement de la dette permet d'abaisser le taux de remboursement de crédits. En effet, grâce à cette solution, les ménages surendettés ont l'occasion de partir sur une bonne base avec un taux plus attractif. Ils peuvent aussi financer un nouveau projet tout en...
Crédit immobilier : les banques prêtent encore moins cher
Le 15/09/2016 à 09:00, mis à jour à
10:00
Taux des crédits immobiliers - septembre 2016 - La Centrale de Financement-Les Echos
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Renégociation : 30 % de gains en plus en baissant la durée du crédit - septembre 2016 - Empruntis - Les Echos
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Taux des crédits immobiliers - septembre 2016 - Empruntis- Les Echos
3 / 4
Taux des crédits immobiliers sur 20 ans - septembre 2016 -...
Devis Assurance Pret bancaire - Comparatif d'Assurance de ...
Tout sur la loi scellier . En plus de la réduction d'impôt, vous bénéficiez d'une défiscalisation immobilière spécifique de 30% sur votre revenu foncier imposable. Pour réduire les prélèvements fiscaux, retenez, la Loi scellier immobilier. La loi Scellier permet de maintenir les avantages de l'investissement immobilier. Nous vous proposons de recevoir la liste de...
Date: 2013-04-26 23:20:19
Site :
http://www.assurancespret.com
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE
Société anonyme au capital de 134 222 463 EUR.
Siège social : 42 bis, quai de France, 38000 Grenoble.
391 563 939 R.C.S. Grenoble.
Documents comptables annuels.
I. -- Bilan au 31 décembre 2004.
(En milliers d'euros.)
Effets publics et valeurs assimilées
Créances sur les établissements de crédits
3.2
Opérations avec...
Date: 2005-06-02 20:25:12
Site :
http://www.journal-officiel.gouv.fr
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHONE ALPES AUVERGNE
Société anonyme au capital de 134 222 463 EUR.
Siège social : 42 bis, quai de France, 38000 Grenoble.
391 563 939 R.C.S. Grenoble.
Documents comptables annuels.
I. -- Bilan au 31 décembre 2004.
(En milliers d'euros.)
Effets publics et valeurs assimilées
Créances sur les établissements de crédits
3.2
Opérations avec...
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IS - bofip.impots.gouv.fr
2,8
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Au titre des années N et N+2, le ratio est atteint et l'entreprise peut extourner de la base des charges financières nettes soumises au plafonnement général, les charges financières afférentes aux contrats de financement des produits en cause. En revanche, elle ne peut pratiquer cette réfaction au titre de l'exercice N+1.
Il résulte de ce qui précède que la société peut...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr